Mention légale
Date de publication : le 23 décembre 2024
- Présentation du site
Le site https://cloud.science-vie-philo.frest exploité par Mythe, immatriculée sous le numéro 51480187700036, Code APE : 7490B ayant son siège social à 78 avenue des Champs Élysées 75008 Paris. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com. Le responsable de la publication est ZHANG SHUANG, en qualité de L’auto-entrepreneur. TVA non applicable, article 293 B du Code Général des impôts.
Produits et Services La plateforme propose des vidéos numériques dans quatre catégories principales :
- Science et Univers
- Science et Vie Humaine
- Philosophie
- Vidéos de Relaxation 3D
Le site https://cloud.science-vie-philo.fr est dédié à la discussion et à la réflexion philosophique et scientifique. Nous offrons un espace privilégiant la logique, la raison et l’analyse critique.
Limitation des sujets discutés sur le forum :
Ce site interdit strictement les discussions à caractère religieux, spirituel (fondées sur des croyances non rationnelles ou non scientifiques), ou politique dans ses espaces de discussion, y compris le forum.
De plus, tout discours à caractère sexuel, vulgaire, insultant, haineux ou discriminatoire, ainsi que toute attaque personnelle ou propos incitant à la violence, est formellement proscrit.
Nous vous invitons à bien réfléchir avant de vous inscrire ou d’effectuer un achat. Toute violation de cette politique entraînera la suspension immédiate de votre compte, sans possibilité de remboursement.
- Hébergement
Nom de l’hébergeur : Hostinger
dont le siège social est situé:
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
Contact : https://www.hostinger.fr/contact.
- Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site https://cloud.science-vie-philo.fr, y compris mais sans s’y limiter, vidéos, images, textes, graphiques, logos, éléments visuels, et contenus générés par intelligence artificielle, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive du site https://cloud.science-vie-philo.frou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale de ces contenus est interdite sans l’autorisation préalable et expresse du site https://cloud.science-vie-philo.fr.
Les contenus utilisés sur le site et fournis par des tiers (ex. : iStock, Envato) sont sous licence et doivent être utilisés conformément aux termes de ces licences. Toute violation des droits de propriété intellectuelle entraînera des poursuites civiles ou pénales.
Les vidéos proposées sur notre plateforme sont protégées par des droits de propriété intellectuelle. En cas de problèmes techniques tels que des délais de chargement, nous nous efforçons de garantir une expérience optimale sans compromettre la qualité du service. Cependant, nous ne sommes pas responsables des éventuels désagréments liés à ces délais techniques.
Pour consulter nos politiques de propriété intellectuelle, veuillez Les vidéos proposées sur notre plateforme sont protégées par des droits de propriété intellectuelle. En cas de problèmes techniques tels que des délais de chargement, nous nous efforçons de garantir une expérience optimale sans compromettre la qualité du service. Cependant, nous ne sommes pas responsables des éventuels désagréments liés à ces délais techniques. Veuillez rendre sur la page politique de propriété intellectuelle.
- Politique de confidentialité
La Politique de Confidentialité du site https://cloud.science-vie-philo.fr décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Nous collectons uniquement les informations nécessaires au traitement de vos commandes et à la gestion de notre service client.
Nous ne partageons aucune information personnelle avec des tiers. Toutes ces données seront collectées et traitées conformément aux exigences du RGPD, et seront utilisées uniquement pour les fins spécifiées.
Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité complète.
5.Utilisation de Mollie pour le traitement des paiements
Dans le cadre du traitement de vos paiements, nous utilisons le service de paiement en ligne Mollie. Mollie collecte et traite vos informations personnelles nécessaires à la transaction, telles que les informations bancaires ou de carte de crédit. Ces données sont directement traitées par Mollie conformément à leur propre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici : Politique de confidentialité de Mollie.
Nous ne stockons aucune information de paiement sur notre site. Toutes les données de paiement sont traitées en toute sécurité par Mollie.
En cas d’échec de paiement, l’accès au contenu acheté restera verrouillé, et la vidéo ne sera pas déverrouillée.
Pour plus d’informations concernant les modalités de paiement et la gestion des données personnelles, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV) et notre Politique de Confidentialité.
- Politique de cookies
Notre plateforme n’utilise pas de cookies pour collecter des informations sur votre activité de navigation, ni pour personnaliser votre expérience. Nous ne suivons pas vos activités à travers des cookies analytiques ou publicitaires.
Si vous souhaitez en savoir plus sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.
- Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente régissent l’utilisation du site https://cloud.science-vie-philo.fr.fr ainsi que la vente de ses produits ou services. En accédant à notre site et en procédant à un achat, vous acceptez ces conditions.
Pour consulter nos CGV complètes, veuillez-vous rendre sur la page Conditions Générales de Vente.
Politique de Paiement et Remboursement
Le paiement pour les contenus numériques est effectué exclusivement via un système sécurisé. Aucun remboursement ne sera effectué une fois le contenu acheté, même si celui-ci ne correspond pas aux attentes de l’utilisateur.
Une partie du contenu est disponible sous forme d’extrait gratuit avant l’achat, permettant à l’utilisateur de se faire une idée du produit.
Note : Si vous avez visionné un extrait gratuit avant l’achat, aucun problème d’incompatibilité ne sera pris en compte.
Paiement et TVA
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, https://cloud.science-vie-philo.fr bénéficie du régime de la franchise en base de TVA. Par conséquent, aucune TVA n’est appliquée sur nos ventes tant que notre chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas les seuils fixés par la législation.
Pour plus de détails, veuillez consulter la Politique de Remboursement dans nos Conditions Générales de Vente (CGV).
8.Droit applicable et acceptation：
En utilisant ce site ou en procédant à un achat, vous confirmez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les Conditions Générales de Vente (CGV), la Politique de Confidentialité, les Mentions Légales, ainsi que toutes les autres politiques applicables, y compris la Politique de Propriété Intellectuelle. Vous déclarez également être âgé d’au moins 18 ans et en pleine capacité juridique pour utiliser nos services et effectuer des achats.
9.Délai de Chargement des Vidéos
Les vidéos sont stockées localement sur notre plateforme, ce qui peut entraîner un léger délai de chargement lors de la première visualisation. Ce délai n’affecte pas la confidentialité de vos données personnelles, qui sont protégées conformément à notre Politique de Confidentialité.
- Politique de Remboursement
Conformément à notre Politique de Remboursement, aucun remboursement ne sera effectué si le contenu acheté ne correspond pas à vos attentes ou convictions. Avant l’achat, un extrait gratuit du contenu est mis à disposition pour vous permettre de vous assurer de sa pertinence. Une fois le contenu acheté et visionné, il ne pourra pas être retourné ni remboursé.
Problèmes techniques et incompatibilité
Les vidéos sont stockées localement sur notre plateforme, ce qui peut entraîner des délais de chargement, en particulier lors du premier visionnage. Ces délais sont dus à des facteurs techniques indépendants de notre volonté et ne constituent pas un motif de remboursement.
Concernant les problèmes d’incompatibilité ou autres situations techniques, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV).
Note : Si vous avez regardé un extrait gratuit avant l’achat, aucun problème d’incompatibilité ne sera pris en charge.
Pour plus de détails concernant notre politique de remboursement, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV).
- 11. Responsabilité
Le site https://cloud.science-vie-philo.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, prévisibles ou imprévisibles, résultant de l’utilisation du site, de la navigation, de l’accès ou de l’incapacité d’accéder à nos services. Cette limitation de responsabilité s’applique dans les limites autorisées par la législation en vigueur.
Nous ne pouvons être tenus responsables des problèmes techniques ou des interruptions temporaires du service, y compris les délais de chargement des vidéos, qui sont dus à des facteurs techniques indépendants de notre volonté.
Mentions Légales
Date de mise à jour :27/12/2024
Responsabilité concernant les contenus publiés :
Les utilisateurs sont seuls responsables des contenus qu’ils publient sur la plateforme. Bien que nous nous engagions à surveiller les contenus pour éviter tout usage inapproprié, nous ne pouvons garantir que ces contenus ne seront pas copiés, partagés ou utilisés sans autorisation par des tiers. Toute réclamation relative à l’usage abusif des contenus doit être adressée directement à l’auteur du contenu. La plateforme décline toute responsabilité en cas d’usage non autorisé des informations publiées.
- 12. Modifications des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera immédiatement applicable dès sa publication sur cette page.
- 13. Droit Applicable, Juridiction Compétente et Lois Internationales
Ces Mentions Légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’interprétation des présentes Mentions Légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf disposition légale contraire. Pour les utilisateurs résidant hors de France, les lois locales du pays de résidence peuvent également s’appliquer conformément aux règles de droit international privé.
- Mentions Légales (Legal Notice)
Date de mise à jour :28/12/2024
Nom Commercial et Identité de l’Entreprise Le nom commercial utilisé pour les transactions financières via la plateforme Mollie est “MYTHE. EI”. Ce nom est l’entité juridique responsable des paiements effectués sur notre site web. Toutefois, notre site web et les services proposés sont opérés sous le nom “Science-Vie-Philo”.
Responsabilité de l’éditeur
Le site “https://cloud.science-vie-philo.fr” est édité par MYTHE, une société enregistrée en France sous le numéro : 51480187700036et ayant son siège social à 78 avenue des Champs Élysées 75008 Paris.
Mentions Légales
Date de mise à jour :02/01/2025
Veuillez noter qu’en raison d’un problème technique lié au système de paiement Mollie, il peut arriver que le formulaire de carte de crédit Mollie réapparaisse après la soumission initiale sur notre page de paiement, que ce soit sur mobile ou sur terminal. Dans ce cas, vous pouvez remplir à nouveau le formulaire sur la page de paiement sécurisée de Mollie et le soumettre. La soumission reste sécurisée. Nous travaillons activement avec Mollie pour résoudre ce problème.
- Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : scienceviephilo@gmail.com
Date de mise à jour :02/01/2025
Conditions Générales de Vente
Date de publication : le 23 décembre 2024
Identification de l’entreprise
Le site https://cloud.science-vie-philo.frest exploité par Mythe, immatriculée sous le numéro 51480187700036, Code APE : 7490B ayant son siège social à 78 avenue des Champs Élysées 75008 Paris. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com. Le responsable de la publication est ZHANG SHUANG, en qualité de L’auto-entrepreneur. TVA non applicable, article 293 B du Code Général des impôts.
Lors du processus de paiement, vous verrez apparaître le nom “MYTHE. EI” sur la plateforme de paiement Mollie. Ce nom est utilisé uniquement pour les transactions financières. Toutes les transactions concernent les produits et services offerts sur notre site Science-Vie-Philo, géré par l’entité MYTHE.
- Objet du contrat
- Introduction Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’achat et l’utilisation des contenus numériques (principalement des vidéos) proposés sur le sitehttps://cloud.science-vie-philo.fr (ci-après “la plateforme”). En validant votre commande, vous acceptez ces CGV dans leur intégralité. Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant d’effectuer un achat.
- Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les transactions effectuées sur notre site. Pour toutes les informations relatives à l’identité de la société, veuillez consulter nos Mentions légales.
- Objet et Champ d’Application
Description des services
Nous proposons des vidéos et contenus numériques exclusivement disponibles en ligne. Ces produits sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont destinés à un usage personnel.
Produits et Services La plateforme propose des vidéos numériques dans quatre catégories principales :
- Science et Univers
- Science et Vie / Humaine
- Philosophie
- Vidéos de Relaxation 3D
Chaque catégorie contient des séries de 7 vidéos, avec un aperçu gratuit disponible uniquement pour le premier vidéo de la première série. Les contenus sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable.
Limitations et exclusions
- Âge minimum pour l’achat
Les achats sur ce site sont réservés aux personnes âgées d’au moins 18 ans. Toute commande effectuée par une personne ne répondant pas à cette condition sera annulée. Les achats sur ce site sont réservés aux personnes âgées d’au moins 18 ans. Les personnes de moins de 18 ans ne peuvent pas effectuer d’achats, même avec l’autorisation d’un parent ou tuteur légal.
- Limitation de zone
Les produits sont uniquement disponibles dans les zones géographiques suivantes :
Union Européenne (UE), comprenant les pays membres actuels de l’UE.
Pays francophones en dehors de l’UE, y compris mais non limité à :
- Suisse
- Canada
- Belgique
- Luxembourg
- Monaco
certains pays africains où le français est couramment utilisé (par exemple, le Sénégal, la Côte d’Ivoire, le Cameroun, etc.)
- Limitation de quantité
Chaque client ne peut acheter qu’une seule fois un même série. Cette restriction est déjà mise en place dans notre système.
- Méthode de paiement
Les paiements sont uniquement acceptés par carte de crédit via le service Mollie. Les autres méthodes de paiement, telles que PayPal ou les virements bancaires, ne sont pas disponibles.
- Restrictions d’utilisation des produits
Les produits achetés sur ce site sont uniquement destinés à être regardés en ligne. Il est strictement interdit de les télécharger, partager ou les rediffuser.
- Interdiction de revente
Les produits achetés sur ce site ne peuvent être revendus sans autorisation préalable.
- Comportement interdit
Toute tentative de fraude ou d’abus du système d’achat entraînera la suspension ou l’annulation de la commande. Des actions légales peuvent être envisagées en cas de fraude avérée.
- Non-transférabilité
Les droits de réclamation de cadeaux ou autres offres spéciales ne sont pas transférables.
- Conditions Générales de Vente
3.1. Modalités de Paiement
Le paiement des contenus numériques se fait exclusivement en ligne via un système sécurisé (Mollie). Vous pouvez effectuer vos paiements par carte de crédit (telles que Visa, MasterCard, etc.). Nous n’acceptons pas les paiements par PayPal ni par virement bancaire. Une fois le paiement validé par notre système, votre commande sera confirmée et vous recevrez un accès au contenu numérique acheté.
Échec de Paiement
En cas d’échec de paiement, le contenu vidéo ne sera pas déverrouillé et vous ne pourrez pas y accéder. Il vous est recommandé de vérifier l’état de votre paiement auprès de votre établissement bancaire. Nous ne procédons pas à une vérification manuelle des transactions échouées. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les informations de paiement fournies sont exactes et que votre compte dispose des fonds nécessaires pour effectuer le paiement. En cas d’échec de paiement, l’accès au contenu acheté restera verrouillé, et la vidéo ne sera pas déverrouillée.
3.2 Tarifs et Facturation
Tous les prix affichés sur notre site sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables, sauf mention contraire. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, le prix affiché au moment de la validation de la commande sera celui appliqué.
3.3 Absence de Droit de Rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques dont l’accès a commencé immédiatement après votre accord. En validant votre achat, vous acceptez que le contenu soit immédiatement accessible, annulant ainsi votre droit de rétractation.
3.4. Franchise en Base de TVA
En vertu de l’article 293 B du Code général des impôts, nous bénéficions de la franchise en base de TVA. Ainsi, aucune TVA n’est appliquée sur nos ventes tant que notre chiffre d’affaires reste en dessous des seuils définis pour cette exonération légale. Par conséquent, aucun montant de TVA ne sera ajouté sur vos achats effectués sur notre plateforme.
Les factures émises ne comporteront pas de TVA, conformément à cette exonération. Ce régime s’applique tant que notre chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas les seuils légaux fixés pour ce régime de franchise en base de TVA.
Nous nous engageons à revoir et mettre à jour cette politique si notre chiffre d’affaires dépasse les seuils légaux de la franchise en base de TVA. Dans ce cas, la TVA sera appliquée conformément à la législation en vigueur.
- Spécifications Techniques
4.1. Matériel et Logiciel Requis
Avant d’effectuer un achat, il est de votre responsabilité de vérifier que votre appareil respecte les spécifications techniques suivantes :
Systèmes d’exploitation compatibles : Windows 10, macOS 10.12, Android 8.0, iOS 13 ou version supérieure.
Navigateurs recommandés : Google Chrome (version 90+), Safari (version 13+).
Configuration minimale requise : Processeur moderne, 4 Go de RAM, 500 Mo d’espace disque libre.
4.2. Configuration Minimale
La configuration minimale requise pour accéder à nos contenus numériques est la suivante :
Processeur : Moderne et fonctionnel.
Mémoire RAM : 4 Go minimum.
Espace disque : 500 Mo libres.
4.3. Sécurité et Confidentialité
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Les informations recueillies lors de votre inscription ou de votre achat sont utilisées uniquement dans le cadre de votre commande et du suivi client. Nous ne partageons pas vos données à des fins publicitaires ou commerciales. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
4.4. Performances et Tests
Avant tout achat, nous mettons à votre disposition une vidéo d’essai ou un aperçu gratuit afin de vérifier la compatibilité de votre appareil avec nos contenus. Nous vous conseillons d’utiliser cette fonctionnalité pour garantir que nos contenus numériques fonctionneront correctement sur votre équipement.
- Assistance Technique et Support
- Assistance Technique et Support
5.1. Support en Ligne
En cas de difficulté d’accès ou de lecture de contenu, veuillez contacter notre support technique par e-mail à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com. Nous nous efforçons de résoudre rapidement les problèmes techniques liés à l’accès au contenu ou à des erreurs système. Cela inclut, sans s’y limiter :
- Problèmes d’accès au contenu (contenu non disponible, vidéo ne se chargeant pas, etc.)
- Erreurs techniques ou bugs lors de la lecture du contenu (ex : vidéo qui ne fonctionne pas correctement, décalage audio/vidéo, etc.).
Cependant, nous ne sommes pas responsables des problèmes liés à la compatibilité des contenus avec les appareils des utilisateurs. Nous vous conseillons de vous assurer que votre appareil est compatible avec les exigences techniques avant l’achat. Les problèmes de compatibilité ne relèvent pas de notre responsabilité.
5.2. Mise à Jour et Maintenance
Nous nous réservons le droit de mettre à jour nos contenus et de maintenir notre site pour garantir une meilleure performance. Aucune interruption de service n’est prévue, mais nous recommandons de vérifier régulièrement la compatibilité de vos appareils avec nos nouveaux contenus.
- Politique de remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué si le contenu ne correspond pas à vos attentes ou convictions. Un extrait gratuit est disponible avant l’achat pour vous permettre de vérifier la pertinence du contenu. En cas d’insatisfaction après l’achat, aucun remboursement ne sera accordé. Une fois le contenu visionné, il est considéré comme consommé et ne peut être retourné ni remboursé.
Note : Si vous avez regardé un extrait gratuit avant l’achat, aucun problème d’incompatibilité ne sera pris en charge.
Raison de l’absence de remboursement :
- Extrait gratuit disponible avant achat : Vous avez eu l’opportunité de visionner un extrait gratuit avant de décider d’effectuer l’achat, ce qui vous permet de juger du contenu avant l’achat.
- Protection de la propriété intellectuelle : Une fois le contenu acheté et visionné, il ne peut être retourné ni échangé, conformément à la législation applicable pour les produits numériques.
- Non-conformité aux attentes ou convictions personnelles : Si après l’achat, le contenu ne correspond pas à vos attentes, à vos convictions ou à vos idées, aucun remboursement ne sera accordé. Il est de votre responsabilité de vous assurer que le contenu vous convient avant d’acheter.
- Problèmes techniques : Si vous rencontrez des problèmes techniques, tels que des délais de chargement, cela ne constitue pas un motif de remboursement. Ces problèmes sont dus à des facteurs techniques indépendants de notre volonté et ne sont pas remboursables.
- Contenu numérique et absence de droit de rétractation : En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits numériques ne bénéficient pas d’un droit de rétractation une fois qu’ils sont téléchargés ou accessibles.
Problèmes techniques après achat : Si un utilisateur rencontre des problèmes techniques après avoir effectué l’achat, tels que des incompatibilités avec son appareil ou des problèmes de lecture, ceux-ci ne relèvent pas de notre responsabilité. Étant donné que l’extrait gratuit est mis à disposition avant l’achat pour vérifier la compatibilité du contenu, toute difficulté rencontrée après l’achat sera à la charge de l’utilisateur. Nous vous conseillons de vérifier les spécifications de votre appareil avant de procéder à l’achat.
Fermeture de compte
Si vous souhaitez fermer votre compte, vous pouvez nous en faire la demande par e-mail scienceviephilo@gmail.com. Cependant, veuillez noter qu’aucune demande de remboursement ne sera acceptée, même si vous choisissez de fermer votre compte.
Absence de remboursement pour violation des règles : Aucune demande de remboursement ne sera acceptée pour les utilisateurs dont le compte a été suspendu ou supprimé en raison de violations des règles de notre forum, y compris les discussions inappropriées ou interdites, comme celles mentionnées dans la section précédente.
- Acceptation des Conditions
En créant un compte sur notre plateforme, vous confirmez avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente (CGV), la Politique de Confidentialité, ainsi que toutes les autres politiques applicables, y compris la Politique de Propriété Intellectuelle et les Mentions Légales. Cette acceptation est explicitement validée lors de l’inscription par le biais d’un champ à cocher obligatoire.
En procédant à un achat ou à un paiement sur notre plateforme, vous reconnaissez avoir déjà accepté ces conditions lors de votre inscription. Une mention réitérant cette acceptation sera affichée à chaque étape du processus de paiement, afin de vous rappeler cette obligation.
- Utilisation des Contenus
Accès au contenu
Une fois le paiement validé, vous aurez un accès immédiat au contenu numérique acheté. Le contenu sera accessible dans votre espace personnel sous la section “Vidéos”.
Les vidéos achetées sont strictement destinées à un usage personnel et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans l’accord préalable et écrit de https://cloud.science-vie-philo.fr. Toute reproduction, distribution ou diffusion publique des contenus sans autorisation expresse est interdite.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Propriété Intellectuelle.
Accès au Forum : L’accès à certaines parties de notre site, y compris le forum, est réservé aux utilisateurs respectant nos conditions générales de vente et nos règles de conduite. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certains utilisateurs, particulièrement ceux qui enfreignent nos règles.
Contenus partagés : En accédant à notre site, vous acceptez de ne pas partager de contenu illégal, diffamatoire ou contrevenant à nos règles de conduite. Le non-respect de ces conditions entraînera des mesures allant de la suspension de l’accès à la
- Propriété Intellectuelle et Protection des Droits
Tous les contenus proposés sur notre plateforme (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de https://cloud.science-vie-philo.fr ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée, y compris mais sans s’y limiter, le téléchargement, la duplication, le partage, ou la diffusion publique des contenus achetés via des plateformes non autorisées, entraînera des poursuites judiciaires.
Si vous soumettez ou téléchargez du contenu généré par l’utilisateur (UGC), vous déclarez et garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires à son utilisation et vous nous accordez une licence non exclusive et gratuite pour l’utilisation, la reproduction et la distribution de ce contenu sur notre plateforme.
Veuillez consulter notre Politique de propriété intellectuelle.
- Limitation des Sujets et Comportements sur le Forum
Le site https://cloud.science-vie-philo.fr est une plateforme dédiée à la réflexion philosophique et scientifique. Nous mettons à disposition un espace où la discussion doit rester centrée sur des échanges basés sur la raison, la logique et l’analyse critique. En accédant à nos services, vous vous engagez à respecter les règles suivantes concernant le contenu du forum et les interactions avec les autres utilisateurs :
Discussions interdites : Les discussions religieuses, spirituelles basées sur des croyances non fondées sur la raison ou la science, ainsi que les discussions politiques sont interdites sur notre plateforme. Toute violation de cette règle pourra entraîner des sanctions, telles que la suspension ou la suppression du compte de l’utilisateur concerné.
Discours inappropriés : Toute forme de discours sexuel, vulgaire, insultant, haineux, discriminatoire, y compris les attaques personnelles et les propos incitant à la violence, est strictement interdite. De telles actions peuvent entraîner la fermeture immédiate de votre compte sans remboursement.
- Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de notre site, y compris mais sans s’y limiter :
- Problèmes techniques liés à l’appareil de l’utilisateur, à la connexion Internet, ou à l’environnement d’utilisation (tels que des connexions lentes ou instables).
- Incompatibilités résultant du non-respect des spécifications techniques recommandées par notre site.
- Modifications non autorisées du système ou des paramètres de l’appareil de l’utilisateur.
- L’impact de facteurs externes indépendants de notre contrôle (comme des coupures de service Internet ou des interruptions de service du côté de l’utilisateur).
Nous nous réservons le droit de refuser toute responsabilité pour des dommages causés par des circonstances échappant à notre contrôle, y compris toute défaillance ou interruption du service imputable à des causes externes.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’utilisation de logiciels tiers, de configurations système inadéquates, ou de tout usage non conforme des contenus numériques. En outre, nous ne serons pas responsables des erreurs ou défaillances techniques qui échappent à notre contrôle, telles que des pannes de réseau ou des dysfonctionnements causés par des facteurs externes.
En tant qu’utilisateur de notre plateforme, vous êtes responsable de votre comportement et des contenus que vous partagez. Toute violation des règles de la plateforme peut entraîner des actions en justice, une suspension ou une fermeture de votre compte, sans remboursement des sommes versées. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non-respect de nos conditions d’utilisation, notamment en ce qui concerne le contenu publié sur notre forum.
- Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour être informé des mises à jour.
En cas de modification substantielle des CGV, nous nous engageons à vous informer par e-mail et à vous donner un délai raisonnable pour accepter les modifications. Les modifications entreront en vigueur uniquement après votre consentement explicite.
- Droit Applicable, Juridiction Compétente et Lois Internationales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Paris, sauf si une autre juridiction est prévue par la loi applicable.
Pour les utilisateurs résidant hors de France, les lois locales en vigueur peuvent également s’appliquer, et vous acceptez que toute dispute soit réglée selon les lois de votre pays de résidence, sous réserve des dispositions spécifiques applicables dans les juridictions françaises. En cas de conflit entre les lois locales et les lois françaises, les dispositions françaises prévues par les présentes CGV prévaudront, dans la limite permise par la législation locale.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions légales impératives en vigueur dans votre pays de résidence. En cas de conflit entre la législation locale et les lois françaises, les lois françaises s’appliqueront dans la mesure où elles sont compatibles avec la législation locale.
14.Conditions Générales de Vente (CGV) sur le forum
Date de mise à jour :27/12/2024
- Limitation des discussions et contenus interdits sur le forum
Afin de maintenir un environnement respectueux et constructif, certaines discussions et contenus sont strictement interdits sur le forum de notre plateforme. Ces contenus incluent :
Discussions religieuses ou spirituelles basées sur des croyances non rationnelles ou non scientifiques ;
Discussions politiques non conformes à notre ligne éditoriale ;
Discours sexuels, vulgaires, insultants, haineux ou discriminatoires, y compris les attaques personnelles et les propos incitant à la violence ;
Contenus à caractère pornographique ou sexuellement explicites.
Toute violation de cette politique entraînera la suppression immédiate du contenu concerné et la fermeture de votre compte sans possibilité de remboursement.
- Responsabilité des utilisateurs concernant le contenu publié
En publiant du contenu sur notre plateforme, vous acceptez de respecter nos lignes directrices et de ne pas publier de contenu en violation de nos règles. Vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez. Nous déclinons toute responsabilité en cas de reproduction ou d’utilisation non autorisée de ce contenu par des tiers.
- Suppression de contenu inapproprié et fermeture du compte
Nous nous réservons le droit de supprimer immédiatement tout contenu jugé inapproprié ou en violation de nos règles, sans préavis. Cela inclut, mais sans s’y limiter, les discours haineux, discriminatoires, ou incitant à la violence. En cas de violation de cette politique, votre compte sera fermé immédiatement et sans possibilité de remboursement.
- Modération et surveillance des violations
Nous surveillons activement les publications sur notre plateforme pour garantir le respect de nos règles. Tout contenu jugé inapproprié ou en violation de nos règles sera immédiatement supprimé. Toute violation de cette politique entraînera la suppression immédiate du contenu et la fermeture de votre compte, sans possibilité de remboursement.
- Sécurité des informations personnelles
Nous nous engageons à protéger vos informations personnelles et à respecter votre vie privée. Nous vous encourageons à consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de détails sur la gestion et la protection de vos données personnelles.
15 Propriété Intellectuelle des Contenus Partagés
Les utilisateurs restent propriétaires des contenus qu’ils partagent sur le forum, mais en les publiant, ils accordent à https://.fr une licence mondiale, libre de droits, non exclusive et transférable, pour utiliser, reproduire, modifier et afficher ce contenu à des fins liées à la gestion du site et de ses services.
Responsabilité du contenu publié : Les utilisateurs sont responsables de tout le contenu qu’ils publient. En cas de violation des droits de propriété intellectuelle, la plateforme se réserve le droit de supprimer le contenu concerné et de suspendre ou fermer le compte de l’utilisateur.
- Recours aux Avis et Commentaires des Utilisateurs
Les utilisateurs peuvent publier des avis et des commentaires sur le site, sous réserve du respect des règles de conduite établies dans les présentes conditions générales. Tous les avis et commentaires sont modérés et soumis à l’approbation des administrateurs.
Avis inappropriés : Les avis ou commentaires violant les règles de la plateforme, y compris ceux contenant des discours haineux, vulgaires, discriminatoires, des propos à caractère pornographique, sexuellement explicites, ainsi que des discussions religieuses, politiques ou spirituelles non conformes à notre ligne éditoriale etc. toute violation de cette politique entraînera la suppression immédiate du contenu et la fermeture de votre compte, sans possibilité de remboursement.
- Responsabilité du Contenu de Tiers
Les utilisateurs peuvent également partager des liens vers des contenus externes, mais nous déclinons toute responsabilité quant à ces contenus, qui échappent à notre contrôle. Nous nous réservons cependant le droit de supprimer tout lien jugé non conforme aux règles de notre plateforme.
Vérification des liens externes : Nous nous efforçons de maintenir la qualité des discussions sur notre site et nous intervenons lorsque des contenus externes violents ou inappropriés sont partagés.
- Conditions Générales de Vente (CGV)
Informations complémentaires :
Date de mise à jour :28/12/2024
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre MYTHE et toute personne procédant à un achat sur notre site internet, https://cloud.science-vie-philo.fr.
Paiement et Nom Commercial
Lors du processus de paiement, vous verrez apparaître le nom “MYTHE. EI” sur la plateforme de paiement Mollie. Ce nom est utilisé uniquement pour les transactions financières liées à l’achat de nos produits et services.
Informations complémentaires :
- Livraison des produits numériques :Une fois le paiement validé, l’accès au produit numérique sera automatiquement débloqué sur le site.
- Retour :Les produits numériques étant livrés immédiatement après le paiement, aucun retour n’est possible.
Problèmes techniques lors du paiement :
En cas d’interruption ou de problème technique lors du paiement via Mollie, nous vous conseillons de :
- Tenter une nouvelle fois de compléter le formulaire de paiement.
- Revenir sur la page précédente pour redémarrer le processus.
Si le problème persiste, veuillez nous contacter à scienceviephilo@gmail.com pour assistance.
- Conditions Générales de Vente (CGV)
Date de mise à jour :02/01/2025
Veuillez noter qu’en raison d’un problème technique lié au système de paiement Mollie, il peut arriver que le formulaire de carte de crédit Mollie réapparaisse après la soumission initiale sur notre page de paiement, que ce soit sur mobile ou sur terminal. Dans ce cas, vous pouvez remplir à nouveau le formulaire sur la page de paiement sécurisée de Mollie et le soumettre. La soumission reste sécurisée. Nous travaillons activement avec Mollie pour résoudre ce problème.
- Mise à jour : Conditions Générales de Vente (CGV)
Date de mise à jour :26/01/2025
Responsabilité des Utilisateurs et Propriété des Contenus
Le Forum de la Créativité permet à ses utilisateurs de publier des sondages, enquêtes et autres contenus. Cependant, l’utilisateur reste entièrement responsable des sondages, des informations collectées, ainsi que des données qu’il publie sur la plateforme. Le Forum de la Créativité n’assume aucune responsabilité pour le contenu publié par les utilisateurs, y compris les sondages et questionnaires, ainsi que les conséquences de leur utilisation, qu’elles soient légales, financières ou autres.
- Responsabilité des contenus publiés : Les utilisateurs s’engagent à respecter toutes les lois en vigueur et à ne pas publier de contenus illégaux, trompeurs, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée. Le Forum de la Créativité ne peut être tenu responsable des actes des utilisateurs et des conséquences de l’utilisation des contenus publiés.
- Modération et sanctions : Le Forum de la Créativité se réserve le droit de modérer et de supprimer les sondages ou enquêtes qui enfreignent les lois, dégradent l’environnement du forum, ou sont jugés nuisibles. En cas de violation grave des règles, le Forum de la Créativité peut suspendre ou fermer le compte de l’utilisateur concerné, sans responsabilité supplémentaire.
- Propriété des données et des contenus : Les données collectées par les utilisateurs via les sondages ou enquêtes restent la propriété de l’utilisateur. Cependant, en publiant un contenu, l’utilisateur accorde au Forum de la Créativité une licence non exclusive, gratuite et transférable pour l’utilisation et la gestion de ce contenu dans le cadre de la plateforme. Le Forum de la Créativité ne revendique aucun droit de propriété sur les données collectées par les utilisateurs.
- Utilisation des données collectées : Le Forum de la Créativité ne collecte ni ne commercialise les données des utilisateurs à des fins commerciales. Les utilisateurs doivent s’assurer que la collecte de données personnelles se fait dans le respect de la législation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Forum de la Créativité ne sera en aucun cas responsable des pratiques de collecte ou d’utilisation des données effectuées par les utilisateurs.
- Exonération de responsabilité : Le Forum de la Créativité n’est en aucun cas responsable des résultats ou des conséquences des sondages, enquêtes ou contenus publiés par les utilisateurs. Si un sondage ou une enquête est utilisé de manière incorrecte, frauduleuse ou illégale, la responsabilité en incombe exclusivement à l’utilisateur. Le Forum de la Créativité décline toute responsabilité concernant la validité, l’exactitude ou l’intégrité des données collectées.
Participation aux sondages et collecte de données : En participant à un sondage ou une enquête sur le Forum de la Créativité, l’utilisateur accepte implicitement que les données collectées soient sous la responsabilité de l’utilisateur ayant créé le sondage. Le Forum de la Créativité ne collecte ni ne gère ces données, et décline toute responsabilité quant à leur collecte, utilisation ou traitement par l’utilisateur qui a publié le sondage.
- Mise à jour : Conditions Générales de Vente (CGV)
Date de mise à jour :26/01/2025
Mise à jour : Conditions d’accès aux contenus et services
- Règles générales d’achat
1.1 Achat par catégorie
Les utilisateurs peuvent acheter des vidéos individuellement par catégorie. Chaque achat donne accès exclusivement : Aux vidéos, Au forum associé à la catégorie achetée, pour une durée limitée à un an à compter de la date d’achat. Si un utilisateur achète toutes les vidéos des quatre catégories disponibles, il bénéficiera automatiquement de l’accès à tous les contenus réservés aux membres, y compris : Les services réservés aux membres (Service Membres), Le journal, également pour une durée de un an.
Au terme de cette période d’un an, tous les services et contenus seront désactivés (vidéos, forums, services membres, etc.). L’utilisateur devra alors choisir entre :
Souscrire à un abonnement annuel,
Ou continuer à acheter les vidéos par catégorie pour réactiver l’accès.
1.2 Abonnement annuel
Les utilisateurs peuvent également souscrire à un abonnement annuel au tarif de 36 € par an. Cette option débloque immédiatement et intégralement :
Toutes les vidéos,
Les forums,
Les services réservés aux membres (Service Membres),
Le journal.
De plus, es catégories actuellement non publiées, comme Sciences et Univers et Sciences et Vie/Humain, seront automatiquement débloquées dès leur mise en ligne.
À l’expiration de l’abonnement annuel, tous les services et contenus seront désactivés. Le renouvellement est manuel, et aucun email de notification ne sera envoyé.
- Nouveaux contenus à venir
2.1 Pour les membres abonnés
Les membres ayant souscrit à un abonnement annuel bénéficient d’un accès gratuit à :
Toutes les nouvelles vidéos de contenus axés sur des réflexions.
Cependant, les vidéos proposées sous forme de cours structurés nécessiteront un achat supplémentaire, même pour les membres abonnés.
2.2 Pour les utilisateurs ayant opté pour l’achat par catégorie
Si un utilisateur a acheté les vidéos des quatre catégories disponibles, il sera considéré comme un membre à part entière et bénéficiera des mêmes avantages qu’un abonnement annuel, notamment :
L’accès gratuit aux nouvelles vidéos de contenus axés sur des réflexions,
L’obligation d’acheter séparément les vidéos sous forme de cours structurés.
Si un utilisateur a acheté moins de quatre catégories, il devra continuer à acheter individuellement les nouvelles vidéos, qu’elles relèvent de contenus axés sur des réflexions ou de cours structurés.
- Important
3.1 Durée de validité des achats
L’accès aux vidéos et services est valable pendant une durée de un an à compter de la date d’achat.
3.2 Politique de remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué, quel que soit le mode d’achat choisi.
Si un utilisateur achète des vidéos par catégorie puis décide ultérieurement de souscrire à un abonnement annuel, aucun remboursement ne sera effectué pour les vidéos déjà achetées.
L’abonnement annuel débloque immédiatement tous les contenus et services réservés aux membres. Il est donc recommandé de bien réfléchir au mode d’accès choisi avant tout achat, afin d’éviter des frais supplémentaires inutiles.
3.3 TVA
Actuellement, en tant que franchise en base de TVA, la TVA n’est pas applicable sur le coût de l’adhésion. Toutefois, en cas de modification du statut fiscal à l’avenir, les prix pourront être ajustés pour inclure la TVA applicable.
- Contact
Si vous avez des questions concernant notre conditions générales de vente, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com
Date de mise à jour : 26/01/2025
Politique de Propriété Intellectuelle
Date de publication : le 23 décembre 2024
- Introduction
La présente Politique de Propriété Intellectuelle (ci-après “Politique”) régit l’utilisation des contenus disponibles sur notre plateforme https://cloud.science-vie-philo.fr , tel que les vidéos, images, textes, graphismes, logos, éléments visuels, contenus générés par intelligence artificielle, ainsi que tous les autres contenus originaux créés et publiés par nous ou nos partenaires. En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez cette Politique et vous vous engagez à respecter tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus disponibles sur notre plateforme.
- Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus proposés sur cette plateforme, à l’exception de ceux explicitement identifiés comme provenant de sources tierces, sont protégés par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Ces contenus incluent, mais ne se limitent pas à :
- Les vidéos et vidéos série ;
- Les textes et scripts associés ;
- Les images, graphiques, et éléments visuels ;
- Les contenus générés par intelligence artificielle ;
- Les logos et marques.
Tous les contenus créés par nous ou nos partenaires. Ces contenus sont la propriété exclusive de https://cloud.science-vie-philo.fr, de ses créateurs ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle en vigueur en France et dans d’autres juridictions. Leur reproduction, diffusion ou modification sans autorisation préalable est strictement interdite.
Clause Technique
En cas de problèmes techniques tels que des délais de chargement, nous nous efforçons de garantir une expérience optimale sans compromettre la qualité du service. Nous ne sommes cependant pas responsables des éventuels désagréments liés à ces délais techniques.
- Respect des Lois et Réglementations
Cette plateforme respecte strictement les lois et réglementations relatives à la propriété intellectuelle. Tous les contenus présents sur la plateforme sont soit originaux, soit sous licence ou utilisés conformément aux autorisations légales, notamment les contenus provenant de sources comme Envato, iStock, et les contenus générés par IA (source : “éclat d’asteria”). Toutefois, en raison de la complexité de l’environnement mondial en matière de droits d’auteur, nous ne pouvons garantir de manière absolue l’origine de tous les matériaux. Par conséquent, les utilisateurs de la plateforme sont responsables de s’assurer que leur utilisation des contenus respecte les lois en vigueur. La plateforme décline toute responsabilité pour les litiges liés aux droits d’auteur ou à toute violation de propriété intellectuelle résultant de l’utilisation de ses contenus par des tiers.
La plateforme décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des contenus par les utilisateurs, sauf en cas de faute grave avérée de la plateforme.
- Utilisation des Contenus
L’accès aux contenus de la plateforme vous est accordé à titre personnel et non commercial. Vous êtes autorisé à visionner les vidéos et autres contenus, à condition de respecter les droits de propriété intellectuelle attachés à ces derniers.
Toute reproduction, distribution, transmission, affichage public, modification, ou création d’œuvres dérivées à partir de tout ou partie du contenu de cette plateforme sans l’autorisation expresse de https://cloud.science-vie-philo.fr est strictement interdite. Cela inclut notamment :
- La copie, le téléchargement ou la diffusion des vidéos à des fins autres que personnelles ;
- La modification ou l’adaptation des vidéos et contenus associés ;
- L’utilisation des contenus à des fins commerciales sans autorisation préalable.
- Déclaration de Droits d’Auteur et Responsabilité Légale
Tous les contenus de cette plateforme (à l’exception des matériaux explicitement identifiés comme provenant de sources tierces), y compris les textes, images, vidéos et contenus rédactionnels, sont des œuvres originales ou sous licence légale (notamment sous licence de Envato et iStock, ainsi que les contenus générés par IA provenant de “éclat d’asteria”). Toute reproduction, modification, diffusion, présentation publique ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite explicite de cette plateforme est strictement interdite.
En cas d’utilisation non autorisée, de plagiat ou de reproduction et diffusion totale ou partielle des contenus de cette plateforme (y compris les éléments visuels et les textes), nous nous réservons le droit d’engager des poursuites judiciaires, incluant des actions civiles ou pénales. Tout acte de contrefaçon sera sanctionné conformément aux lois en vigueur, et l’auteur de l’infraction pourra être tenu de verser des dommages-intérêts et couvrir les frais liés. Si vous constatez une violation potentielle de nos contenus, veuillez nous contacter immédiatement :
Adresse e-mail : scienceviephilo@gmail.com.
- Avis de non-responsabilité – Utilisation de contenus tiers
Certaines parties du contenu de cette plateforme peuvent inclure des références ou utiliser des matériaux accessibles publiquement provenant du marché chinois. Bien que des efforts raisonnables aient été déployés pour vérifier l’état des droits d’auteur de ces matériaux, il est possible que certains contenus, notamment deux vidéos spécifiques, n’aient pas de source de droits d’auteur clairement identifiable. Ces vidéos, largement utilisées sur le marché chinois, ont une origine incertaine malgré nos efforts de recherche.
Si vous estimez que l’un des contenus utilisés sur cette plateforme viole vos droits légitimes, nous vous prions de nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com.
Nous nous engageons à examiner rapidement toute réclamation et à prendre les mesures appropriées, y compris la modification, le remplacement ou la suppression de tout contenu concerné, après confirmation des droits.
- Licences
Nous accordons aux utilisateurs une licence limitée, non exclusive, non transférable, pour accéder et utiliser les contenus sur notre plateforme conformément à cette Politique. Cette licence ne vous permet pas de violer nos droits d’auteur ou de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
- Contenus de Tiers
Certains contenus sur la plateforme peuvent provenir de sources tierces, y compris mais pas seulement, Envato, iStock, ou d’autres services de licence de contenu. Ces contenus sont utilisés sous licence et leur utilisation est soumise aux conditions de la licence respective. Il vous est interdit d’utiliser ces contenus d’une manière qui viole les droits de propriété intellectuelle des auteurs ou des fournisseurs de ces contenus.
La plateforme décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des contenus par les utilisateurs, sauf en cas de faute grave avérée de la plateforme.
- Signalement de Violation des Droits de Propriété Intellectuelle
Si vous pensez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation de vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter immédiatement. Nous vous demanderons de fournir les informations suivantes :
Une description du contenu qui prétend être violé ;
La localisation du contenu sur la plateforme ;
Une déclaration affirmant que vous êtes le propriétaire du contenu ou que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire des droits ;
Une déclaration que les informations fournies sont exactes et que vous êtes la personne habilitée à faire cette demande.
Les demandes peuvent être envoyées à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com.
Déclaration sur les droits de propriété intellectuelle
À l’exception des deux extraits chinois pour lesquels nous n’avons pas trouvé de licence de droits, tous les autres contenus présents sur notre site, y compris vidéos, images, textes et graphiques, sont couverts par des licences appropriées ou sont des créations originales. Nous garantissons que l’ensemble de nos contenus, sauf mention contraire, respecte pleinement les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces contenus entraînera des poursuites légales.
Si vous pensez qu’un contenu de ce site a été copié ou utilisé sans autorisation, veuillez nous contacter immédiatement
- Responsabilité en Cas de Violation
Tout utilisateur qui viole les droits de propriété intellectuelle de https://cloud.science-vie-philo.fr ou des tiers s’expose à des sanctions légales, y compris des actions en justice, des amendes, et des dommages-intérêts pour réparation des préjudices causés par la violation des droits de propriété intellectuelle. https://cloud.science-vie-philo.fr se réserve le droit de poursuivre en justice toute personne impliquée dans des actes de contrefaçon ou d’exploitation non autorisée de ses contenus.
- Modifications de la Politique
https://cloud.science-vie-philo.fr/ se réserve le droit de modifier cette Politique de Propriété Intellectuelle à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur notre plateforme. Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page pour être informé des changements.
- Droit Applicable, Juridiction Compétente et Lois Internationales
La présente Politique de Propriété Intellectuelle est régie par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’interprétation des présentes Mentions Légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf disposition légale contraire. Pour les utilisateurs résidant hors de France, les lois locales du pays de résidence peuvent également s’appliquer conformément aux règles de droit international privé.
Politique de Propriété Intellectuelle
Date de mise à jour :27/12/2024
13.Propriété du contenu publié sur le forum
- Propriété des contenus du site
Tous les contenus (textes, images, vidéos, ressources pédagogiques, etc.) publiés sur https://cloud.science-vie-philo.fr/, ou créés par les administrateurs et propriétaires de la plateforme, restent la propriété exclusive de https://cloud.science-vie-philo.fr/. En tant que plateforme, https://cloud.science-vie-philo.fr/détient tous les droits sur le contenu original du site, et s’engage à protéger ses propres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ce contenu sans autorisation explicite est strictement interdite.
- Propriété des contenus des utilisateurs
Les utilisateurs conservent la propriété des contenus qu’ils publient sur la plateforme (commentaires, discussions, vidéos, etc.), et la plateforme n’a aucun intérêt à utiliser ces contenus à des fins commerciales sans leur consentement explicite. Cependant, en publiant du contenu sur notre plateforme, les utilisateurs accordent à https://cloud.science-vie-philo.fr/une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher et diffuser ce contenu dans le cadre de l’exploitation de la plateforme.
https://cloud.science-vie-philo.fr/se réserve le droit de surveiller et de contrôler l’utilisation de ces contenus pour assurer le respect des règles de la plateforme et la protection des droits des autres utilisateurs. https://cloud.science-vie-philo.fr/se réserve également le droit de supprimer tout contenu inapproprié ou violant les règles de la plateforme, sans préavis ni compensation, afin de maintenir un environnement sûr et respectueux pour tous les utilisateurs.
- Protection des droits des utilisateurs
En tant que plateforme, https://cloud.science-vie-philo.fr/prend des mesures pour garantir que les contenus des utilisateurs sont protégés contre toute utilisation abusive par d’autres membres de la plateforme ou des tiers. Nous nous engageons à prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir l’exploitation ou l’utilisation non autorisée des contenus des utilisateurs, et à intervenir immédiatement en cas de violation de leurs droits. Cela inclut la suppression de tout contenu pouvant être utilisé à des fins commerciales par un autre utilisateur sans autorisation.
- Modération des contenus et suppression immédiate des comptes
Pour préserver l’intégrité de la plateforme et assurer un environnement respectueux, tout utilisateur publiant un contenu non conforme à nos règles (discours religieux, politiques, haineux, discriminatoires, vulgaires, pornographiques, etc.) verra son compte immédiatement fermé sans possibilité de remboursement.
- Responsabilité et fermeture de compte
La plateforme n’est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs, mais prend des mesures pour s’assurer que les règles sont respectées. En cas de violation des règles, l’utilisateur verra son compte immédiatement fermé sans possibilité de remboursement. Toute violation entraînera la fermeture définitive du compte, sans préavis ni possibilité de recours.
- Limitation de la responsabilité des utilisateurs
Les utilisateurs sont responsables du contenu qu’ils publient. En cas de violation des lois sur la propriété intellectuelle ou des droits d’autrui, l’utilisateur sera seul responsable des conséquences, y compris les dommages et intérêts éventuels. https://cloud.science-vie-philo.fr/n’est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs, mais met en place des mesures pour minimiser les risques et protéger tous les utilisateurs contre les abus.
Propriété Intellectuelle
Date de mise à jour :28/12/2024
Le contenu du site Science-Vie-Philo, y compris les textes, images, logos, vidéos, graphiques, et autres éléments, sont la propriété exclusive de MYTHE et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite sans consentement préalable.
Responsabilité des Utilisateurs et Propriété des Contenus
Propriété Intellectuelle
Date de mise à jour :26/01/2025
Le Forum de la Créativité permet à ses utilisateurs de publier des sondages, enquêtes et autres contenus. Cependant, l’utilisateur reste entièrement responsable des sondages, des informations collectées, ainsi que des données qu’il publie sur la plateforme. Le Forum de la Créativité n’assume aucune responsabilité pour le contenu publié par les utilisateurs, y compris les sondages et questionnaires, ainsi que les conséquences de leur utilisation, qu’elles soient légales, financières ou autres.
- Responsabilité des contenus publiés :
Les utilisateurs s’engagent à respecter toutes les lois en vigueur et à ne pas publier de contenus illégaux, trompeurs, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée. Le Forum de la Créativité ne modère pas ni n’intervient pas dans les contenus publiés par les utilisateurs, sauf en cas de violation des lois ou des règles du forum. Le Forum de la Créativité ne peut être tenu responsable des actes des utilisateurs et des conséquences de l’utilisation des contenus publiés.
- Modération et sanctions :
Le Forum de la Créativité se réserve le droit de modérer et de supprimer les sondages ou enquêtes qui enfreignent les lois, dégradent l’environnement du forum, ou sont jugés nuisibles. En cas de violation grave des règles, le Forum de la Créativité peut suspendre ou fermer le compte de l’utilisateur concerné, sans responsabilité supplémentaire.
- Propriété des données et des contenus :
Les données collectées par les utilisateurs via les sondages ou enquêtes restent la propriété de l’utilisateur. Cependant, en publiant un contenu, l’utilisateur accorde au Forum de la Créativité une licence non exclusive, gratuite et transférable pour l’utilisation et la gestion de ce contenu dans le cadre de la plateforme. Le Forum de la Créativité ne revendique aucun droit de propriété sur les données collectées par les utilisateurs.
- Utilisation des données collectées :
Le Forum de la Créativité ne collecte ni ne commercialise les données des utilisateurs à des fins commerciales. Les utilisateurs doivent s’assurer que la collecte de données personnelles se fait dans le respect de la législation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Forum de la Créativité ne sera en aucun cas responsable des pratiques de collecte ou d’utilisation des données effectuées par les utilisateurs. Le Forum de la Créativité s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité.
- Exonération de responsabilité :
Le Forum de la Créativité n’est en aucun cas responsable des résultats ou des conséquences des sondages, enquêtes ou contenus publiés par les utilisateurs. Si un sondage ou une enquête est utilisé de manière incorrecte, frauduleuse ou illégale, la responsabilité en incombe exclusivement à l’utilisateur. Le Forum de la Créativité décline toute responsabilité concernant la validité, l’exactitude ou l’intégrité des données collectées.
- Contact
Si vous avez des questions concernant notre Politique de Propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com
Date de mise à jour : 26/01/2025
Politique de confidentialité
Date de publication : le 23 décembre 2024
- Introduction La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont https://cloud.science-vie-philo.fr ci-après « nous » ou « notre plateforme ») collecte, utilise, protège et partage les données personnelles des utilisateurs qui accèdent à notre site web, utilisent nos services ou effectuent des achats en ligne. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des informations personnelles de nos utilisateurs et à les traiter conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
- Informations Collectées
Nous collectons les informations suivantes que vous fournissez volontairement dans le cadre de l’achat de contenu sur notre plateforme :
- Informations de paiement : Nous collectons vos informations de paiement via un système sécurisé (Mollie). Nous ne conservons pas ces informations sur notre plateforme.
- Informations relatives à la commande : Nous recueillons les informations nécessaires à la gestion de votre commande, telles que l’adresse e-mail, l’adresse de livraison (si applicable pour les cadeaux).
Nous ne collectons ni ne stockons d’autres données personnelles telles que des informations de navigation ou des cookies, ou des données sensibles.
En soumettant ce formulaire ou en effectuant un achat, vous acceptez expressément les Conditions Générales de Vente, la Politique de Confidentialité, la Politique de Propriété Intellectuelle, ainsi que la Politique de Cookies de notre plateforme. Vous déclarez également avoir pris connaissance des Mentions Légales de notre site. Vous certifiez être âgé de 18 ans ou plus et avoir l’entière capacité légale pour fournir les informations demandées.
- Utilisation des Informations
Les informations collectées sont utilisées exclusivement pour les raisons suivantes :
- Traitement des commandes : Nous utilisons vos informations pour traiter les paiements, délivrer les produits numériques achetés, et vous envoyer une confirmation d’achat.
- Service client : Pour répondre à vos questions et demandes,
- Amélioration de nos services : Nous analysons les données relatives aux transactions pour améliorer la qualité de nos services et adapter notre contenu à vos préférences.
- Non-Collecte de Données Personnelles Supplémentaires
Nous ne collectons pas de données supplémentaires comme les informations de navigation, les cookies, ou les abonnements à une newsletter.
- Partage des Informations
Nous ne partageons aucune information personnelle avec des tiers, sauf dans les situations suivantes :
- Fournisseurs de services : Nous partageons des informations nécessaires avec nos partenaires de paiement (Mollie) pour le traitement des transactions.
- Obligations légales : Nous pourrions être amenés à divulguer vos informations si la loi l’exige ou dans le cadre de procédures judiciaires.
- Protection des Données
Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre toute perte, utilisation abusive ou accès non autorisé. Toutefois, veuillez noter qu’aucun système de transmission ou de stockage électronique n’est totalement sécurisé. Nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos informations personnelles.
- Vos Droits
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez de plusieurs droits concernant vos informations personnelles :
- Accès : Vous pouvez demander une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
- Rectification : Vous pouvez demander la correction de toute information inexacte ou incomplète.
- Suppression : Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans certaines conditions, sous réserve de la législation applicable.
- Portabilité : Vous pouvez demander à recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé, ou à les transférer à un autre responsable de traitement.
- Opposition : Vous pouvez vous opposer à tout traitement de vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com.
- Conservation des Données
Nous conserverons vos informations personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à la gestion de vos achats et à la fourniture des services. Si vous demandez la fermeture de votre compte, vos données seront supprimées ou anonymisées conformément aux exigences légales, une fois cette demande traitée. Après cela, vos données seront supprimées ou anonymisées, conformément aux exigences légales, à moins que nous soyons tenus de les conserver pour des raisons légales ou contractuelles.
- Délai de Chargement et Protection des Données
En raison du stockage local des vidéos sur notre plateforme, un léger délai peut être nécessaire lors de la première visualisation. Ce délai de chargement est technique et n’affecte pas la sécurité ou la confidentialité de vos données personnelles. Vos informations sont protégées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
- Cookies
Notre site web n’utilise pas de cookies pour collecter des informations de navigation. Nous ne suivons pas votre activité sur d’autres sites web et ne collectons pas d’informations via des cookies.
- Modification de la Politique de Confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur cette page. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement pour rester informé des éventuelles mises à jour.
- Droit Applicable, Juridiction Compétente et Lois Internationales
Ces Mentions Légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’interprétation des présentes Mentions Légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf disposition légale contraire. Pour les utilisateurs résidant hors de France, les lois locales du pays de résidence peuvent également s’appliquer conformément aux règles de droit international privé.
Compléments importants à ajouter dans les CGV et la Politique de Confidentialité :
- Âge minimum pour l’achat CGV : L’achat est réservé aux personnes âgées de 18 ans ou plus. Ce contrôle d’âge est essentiel pour éviter les abus de consommateurs mineurs.
Politique de Confidentialité : Mentionner que nous recueillons et vérifions l’âge des utilisateurs dans le cadre de la gestion des demandes d’achat.
- Paiement et Informations Personnelles
Les informations relatives au paiement des contenus numériques sont traitées conformément à nos Conditions Générales de Vente (CGV). Nous vous invitons à consulter les CGV pour plus de détails sur nos modalités de paiement et la gestion des transactions.
- Politique de Remboursement
En matière de contenu acheté sur notre plateforme, veuillez noter que :
Absence de remboursement : Aucun remboursement ne sera effectué si le contenu ne correspond pas à vos attentes ou convictions. Un extrait gratuit du contenu est mis à disposition avant l’achat, vous permettant de vous faire une idée du contenu.
Contenu visionné : Une fois le contenu acheté et visionné, il ne pourra pas être retourné ni remboursé, conformément à notre Politique de Remboursement. Cela s’apparente à la consommation d’un produit non remboursable après son utilisation.
Conditions légales : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, il n’y a pas de droit de rétractation pour les contenus numériques une fois qu’ils ont été accessibles et consommés.
Pour plus de détails sur notre politique de remboursement et les conditions spécifiques, nous vous invitons à consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV).
- Informations relatives à la TVA
Les informations relatives à la TVA appliquée sur vos achats sont traitées conformément à notre Conditions Générales de Vente.
Pour des informations détaillées concernant l’application de la TVA, la facturation, les conditions de remboursement, ainsi que d’autres modalités spécifiques liées à vos achats et à la gestion des données personnelles, nous vous invitons à consulter nos Conditions Générales de Vente.
13.Politique de Confidentialité sur le forum
Dernière mise à jour : 27/12/2024
Le site accorde une grande importance à la protection de vos informations personnelles et à votre vie privée. Cette politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles lorsque vous accédez à notre plateforme et participez aux discussions sur notre site.
- Limitation des discussions et contenus interdits sur le forum
Afin de maintenir un environnement respectueux et constructif, nous avons mis en place une politique stricte concernant les discussions sur le forum. Les types de contenus suivants sont strictement interdits :
Discussions religieuses ou spirituelles basées sur des croyances non fondées sur la raison ou la science ;
Discussions politiques non conformes à notre ligne éditoriale ;
Discours sexuels, vulgaires, insultants, haineux ou discriminatoires, y compris les attaques personnelles et les propos incitant à la violence ;
Contenus à caractère pornographique ou sexuellement explicites.
Tout utilisateur publiant du contenu enfreignant ces règles verra son compte immédiatement suspendu ou fermé, sans possibilité de remboursement.
- Suppression de contenu inapproprié et fermeture de compte
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu qui ne respecte pas nos règles. Cela inclut, sans s’y limiter, les contenus à caractère religieux, politique, haineux, discriminatoire ou pornographique.
En cas de publication de contenu inapproprié, le compte de l’utilisateur sera immédiatement fermé sans préavis, et aucun remboursement ne sera accordé.
- Stockage et gestion des informations publiées
Tous les contenus publiés sur la plateforme, y compris sur le forum, sont enregistrés sur nos serveurs afin d’assurer le bon fonctionnement du site et de préserver une trace en cas de litige ou de violation de nos règles.
Durée de conservation : Les contenus sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour répondre à des obligations légales ou pour garantir la sécurité de notre communauté. Les données peuvent être supprimées sur demande spécifique de l’utilisateur, à condition qu’elles ne soient pas liées à une enquête en cours ou à une violation des règles.
Suppression des contenus inappropriés : Les contenus jugés inappropriés seront supprimés immédiatement, et leur copie pourra être conservée à des fins d’archivage ou d’enquête interne.
Responsabilité de l’utilisateur : Les utilisateurs sont responsables des informations qu’ils publient sur la plateforme. En publiant des contenus, ils acceptent qu’ils soient stockés et visibles par les autres utilisateurs, conformément à la nature publique du forum.
La plateforme ne peut être tenue responsable des usages non autorisés des contenus publics par des tiers en dehors de son contrôle. Nous encourageons les utilisateurs à ne publier que des informations qu’ils sont prêts à rendre publiques.
14.Responsabilité et Clause de non-responsabilité
Responsabilité de la plateforme :
La plateforme s’engage à fournir un environnement sécurisé pour ses utilisateurs, en mettant en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles et les contenus publiés. Cependant, la plateforme ne peut garantir une sécurité absolue contre les accès non autorisés ou les actions malveillantes.
En cas de problème technique, de maintenance ou d’interruption temporaire de service, la plateforme fera tout son possible pour rétablir l’accès dans les meilleurs délais, mais elle décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant survenir en raison de ces incidents.
Clause de non-responsabilité concernant les contenus publics :
En utilisant notre plateforme, vous acceptez que les contenus publiés dans des espaces publics peuvent potentiellement être copiés, partagés ou utilisés par des tiers sans autorisation préalable. Nous vous recommandons de ne publier que des informations que vous êtes prêt à rendre accessibles publiquement.
La plateforme décline toute responsabilité pour les actions ou les usages effectués par des tiers hors de son contrôle raisonnable. Toute violation de vos droits concernant les contenus publiés devra être adressée directement à l’auteur de ces actes, bien que nous nous engagions à fournir, dans la mesure du possible, une assistance pour résoudre ces litiges.
Politique de Confidentialité
Date de mise à jour :28/12/2024
Informations concernant MYTHE. EI et le site “https://cloud.science-vie-philo.fr” :
Le nom “MYTHE. EI” apparaît sur la plateforme de paiement Mollie lors des transactions financières. MYTHE. EI est l’entité responsable du traitement des paiements effectués sur notre site web. Toutefois, toutes les informations que vous fournissez sur notre site Science-Vie-Philo sont collectées et traitées par nous en tant que responsables du traitement des données, dans le cadre de la fourniture de nos services. Le site Science-Vie-Philo appartient à MYTHE.
Politique de Confidentialité
Date de mise à jour :02/01/2025
Veuillez noter qu’en raison d’un problème technique lié au système de paiement Mollie, il peut arriver que le formulaire de carte de crédit Mollie réapparaisse après la soumission initiale sur notre page de paiement, que ce soit sur mobile ou sur terminal. Dans ce cas, vous pouvez remplir à nouveau le formulaire sur la page de paiement sécurisée de Mollie et le soumettre. La soumission reste sécurisée. Nous travaillons activement avec Mollie pour résoudre ce problème.
Politique de Confidentialité
Date de mise à jour :26/01/2025
Politique de Confidentialité du Forum de la Créativité
Le Forum de la Créativité attache une grande importance à la protection des données personnelles et de la vie privée de ses utilisateurs. Cette politique explique comment les données sont collectées, utilisées et protégées lorsque vous utilisez notre plateforme.
- Collecte des données
Le Forum de la Créativité ne collecte pas activement de données personnelles, sauf si vous en fournissez volontairement lors de votre inscription ou de la publication de contenus (sondages, enquêtes, etc.). Les utilisateurs qui publient des sondages ou collectent des données doivent veiller à ce que ces actions respectent les lois sur la protection des données, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
- Responsabilité des utilisateurs
Les utilisateurs sont responsables des contenus qu’ils publient, y compris des sondages et des données collectées à travers ceux-ci. En publiant des sondages ou des enquêtes, les utilisateurs doivent garantir qu’ils respectent la législation en matière de protection des données et obtenir le consentement des personnes concernées, le cas échéant. Le Forum de la Créativité ne collecte ni n’utilise ces données à des fins commerciales.
- Utilisation des données collectées
Les données que les utilisateurs collectent via leurs sondages ou enquêtes restent leur propriété exclusive. Le Forum de la Créativité ne revendique aucun droit de propriété sur ces données et ne les utilise que dans le cadre de la gestion et de l’animation de la plateforme. Aucune donnée personnelle n’est partagée avec des tiers sans le consentement explicite de l’utilisateur.
- Protection des données
Le Forum de la Créativité met en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les informations personnelles des utilisateurs et les données publiées sur la plateforme. Cependant, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue sur Internet, et les utilisateurs doivent prendre des précautions pour protéger leurs propres données.
- Partage des données avec des tiers
Le Forum de la Créativité ne vend ni ne partage les données personnelles des utilisateurs à des fins commerciales. Toutefois, certaines informations agrégées (non personnelles) peuvent être utilisées pour améliorer l’expérience des utilisateurs ou pour des analyses internes.
- Modifications de la politique de confidentialité
Cette politique peut être mise à jour de temps en temps pour refléter les changements dans la loi ou dans notre manière de traiter les données. Nous vous informerons de toute modification substantielle en publiant une version révisée sur notre site.
- Contact
Si vous avez des questions concernant notre Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : scienceviephilo@gmail.com
Date de mise à jour : 26/01/2025
Politique de Cookies
Date de publication : le 23 décembre 2024
- Introduction
Cette Politique de Cookies explique comment https://cloud.science-vie-philo.fr (ci-après « nous » ou « notre plateforme ») utilise les cookies lorsque vous accédez à notre site web. En visitant notre site, vous acceptez notre utilisation des cookies conformément à la présente politique.
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- Modification de la Politique de Cookies
Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Cookies à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur cette page. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement pour rester informé des éventuelles mises à jour.
Politique de Cookies
Date de mise à jour :28/12/2024
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Date de mise à jour :26/01/2025
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Date de mise à jour : 26/01/2025